Un des moments clés de l’histoire des Amériques fut au 18e siècle lorsque le gouvernement britannique a institué un Droit de Timbre ou «Stamp Act». Fait intéressant, l’histoire de ces timbres fiscaux remonte à une époque plus ancienne que celle des timbres poste. Les premiers timbres postes des États-Unis ont été émis en 1847, tandis que ceux du « Stamp Act » le furent en 1765. Qu’est-ce qui a nécessité l’usage de ces timbres fiscaux, les prédécesseurs de nos timbres de revenus?
En 1763, la Grande-Bretagne venait de sortir victorieuse de la Guerre de Sept ans. L’Empire avait encouru de lourdes dépenses pour pouvoir gagner cette guerre et le pays avait besoin de récupérer cet argent. En plus, l’Empire britannique avait gagné beaucoup de territoires en Amérique du Nord, donc, la décision a été prise de laisser une garnison dans ces colonies, ce qui entraînerait également des dépenses. La logique disait qu’en cas de nouveaux conflits, l’armée serait sur place pour régler la situation immédiatement. Cependant, plusieurs historiens pensent que cette décision a également été prise parce que le retrait de l’armée aurait laissé trop de personnes importantes sans emploi.
Le Parlement britannique a décidé que puisque les colonies avaient énormément profité de la protection de l’Armée britannique pendant la guerre, ils devaient, eux aussi, contribuer à défrayer les coûts de la guerre. Les ministres ont conclu que la méthode la plus simple de se procurer ces fonds était un « Stamp Act », puisque cette méthode avait été employée en Grande-Bretagne avec beaucoup de succès. La décision a immédiatement fait l’objet d’opposition. En premier lieu, c’était pour des raisons économiques — personne n’a voulu être imposé par le gouvernement… une attitude que nous comprenons très bien! Beaucoup se sont également offensés du fait que la Loi britannique disait qu’un individu ne pouvait pas être imposé, à moins de donner son consentement au Parlement par le moyen de son représentant. Les colons n’avaient pas de représentants au Parlement britannique, donc, comment pouvaient-ils donner leur consentement?
Qu’est-ce que le « Stamp Act » signifiait pour les colonies?
Comme mentionné dans l’article « Qu’est-ce qu’un timbre fiscal? », le « Stamp Act » de 1765 établissait que le transfert de tous documents légaux, permis, contrats commerciaux, journaux, testaments, brochures et jeux de cartes nécessitait le paiement d’une taxe. Les individus devaient payer le montant requis pour leur document et ensuite un timbre fiscal serait estampé sur le document comme preuve de paiement. Pour rendre cette loi encore plus controversée, la taxe était seulement payable en argent sterling, on ne pouvait pas utiliser la monnaie des colonies. Vu que l’argent amassé par cette taxe devait être utilisé dans les colonies pour acheter des provisions pour l’armée, cela semblait sans logique.
Comment le public a-t-il réagi à tout cela?
Plusieurs politiciens et hommes importants de l’époque ont longuement discuté de la question et ont publié plusieurs lettres et déclarations exprimant leurs opinions. Finalement, comme c’est le cas la plupart du temps lorsqu’il y a une controverse, la loi de la rue à assumer le contrôle de la situation. Des foules en colère ont brûlé et pillé les maisons et bureaux de plusieurs ministres et percepteurs de taxes. Elles ont également brûlé les effigies des membres du gouvernement qui soutenaient le « Stamp Act ». On menaçait les gens qui allaient payer la taxe sur leurs documents, de « bien surveiller leur maison, leur personne et biens matériels ».
Le résultat? Le 18 mars 1766, la Grande-Bretagne a annulé le « Stamp Act ». Tout
laissait croire que les colonies avaient remporté la victoire. Cependant, en 1766, le Parlement britannique a aussi institué le « Declaratory Act ». Cette loi disait que le Parlement britannique « … avait le droit et l’autorité d’établir des lois pour contrôler les colonies de l’Amérique… en toutes choses, et sans représentation au Parlement ». À l’époque, les gens se réjouissaient tellement de l’annulation du « Stamp Act » qu’ils n’ont pas réalisé que cette nouvelle loi donnait à la Grande-Bretagne « carte blanche » pour faire n’importe quoi à l’avenir, sans contestation. Donc, d’autres lois fiscales ont été établies les années qui suivirent 1765, et elles rencontrèrent autant d’opposition. Finalement, toutes ces lois et taxes controversées ont contribué au début de la Révolution américaine.
Une note d’ironie : une centaine d’années plus tard, le gouvernement des États-Unis, maintenant indépendant de la Grande-Bretagne, a émis des timbres revenus. De cette façon, il pouvait percevoir une taxe sur des documents comme des testaments, des permis, et des contrats! Ne serait-ce pas une loi familière?!!!